Déposée le 2 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 605 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France.
La marque ARTISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISSIME CREATION, SARL - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France - SIREN 538605221
ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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